Procès-verbaux
Année 2024
Délibérations du conseil d’exploitation de la Régie Municipale de service funéraire
- Point 1 – Débat d’orientation budgétaire
- Point 2 – Compte de gestion 2023
- Annexe point 2 – Compte de gestion 2023 définitif
- Point 3 – Compte administratif 2023
Année 2023
- Procès-Verbal – séance du 27 juin 2023
- Annexe point 2 – Motion offre de santé CAN-Filieris
- Annexe point 3 – Motion en faveur de la réouverture ferroviaire de la ligne Lorraine vers le sud de la France
- Annexe point 5 – Décision modificative n°1
- Annexe point 6 – Solde de la subvention 2023 à l’ASBH : convention avenant
- Annexe point 23 – Convention de mise en fourrière des véhicules
- Procès-Verbal – séance du 27 juin 2023
- Annexe point 2 – Motion offre de santé CAN-Filieris
- Annexe point 3 – Motion en faveur de la réouverture ferroviaire de la ligne Lorraine vers le sud de la France
- Annexe point 5 – Décision modificative n°1
- Annexe point 6 – Solde de la subvention 2023 à l’ASBH : convention avenant
- Annexe point 23 – Convention de mise en fourrière des véhicules
Année 2022
- Procès-verbal – séance du 22 février 2022
- Communication – Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA)
- Communication – Liste des dépenses de plus de 5000€
- Annexe point 3 – Compte de gestion 2021
- Annexe point 4 – Compte Administratif 2021
- Annexe point 5 – Rapport d’Orientation Budgétaire 2022
- Annexe point 7 – Consultation pour l’ouverture d’une ligne de trésorerie
- Annexe point 8 – Convention salage de la route communautaire du Parc à bois
Année 2021
- Procès-verbal – séance du 9 décembre 2021
- Annexe point 2 – Convention ACTES
- Annexe point 20 – Charte des ATSEM
- Annexe point 21 – Actualisation du règlement intérieur du personnel
- Annexe point 22 – Actualisation des Autorisations Spéciales d’Absence
- Annexe point 23 – Lignes Directrices de Gestion 2022-2027
- Annexe point 25 – Adhésion RGPD
- Annexe point 26 -Convention de déneigement avec l’EHPAD les Peupliers
- Annexe point 30 – Convention d’Assistance Architecturale et Urbaine avec le CAUE
- Annexe point 31 – avenant n°1 – convention du service commun ADS
- Annexe 2 point 31 – courrier ADS
- Annexe point 33 – Convention Ancien atelier central AC1 – Convention pré-opérationnelle
- Annexe point 35 – Avenant Société Orange et commune
- Annexe point 37 – Recensement de la population – coordonnateur et agents recenseurs
- Procès-verbal – séance du 7 septembre 2021
- Procès-verbal – séance du 29 juin 2021
- Procès-verbal – séance du 10 avril 2021 rectifié
- Procès verbal – séance du 13 mars 2021
- Procès verbal – 26 janvier 2021