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Ordre du jour du Conseil Municipal (Mardi 3 Novembre 2026 à 18h30)

Le prochain Conseil municipal de Petite-Rosselle se réunira :

📣 Mardi 3 novembre 2026

🕡 À 18 h 30

📍 Espace La Concorde – salle Walaster

📋 𝐎𝐑𝐃𝐑𝐄 𝐃𝐔 𝐉𝐎𝐔𝐑

Approbation du procès-verbal de la séance du 6 août 2026.

🔹 𝐀𝐝𝐦𝐢𝐧𝐢𝐬𝐭𝐫𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐠𝐞́𝐧𝐞́𝐫𝐚𝐥𝐞

• Désignation du secrétaire de séance.

• Désignation du correspondant incendie et secours.

• Motion pour la sauvegarde des archives médicales des anciens mineurs.

🔹 𝐅𝐢𝐧𝐚𝐧𝐜𝐞𝐬 – 𝐑𝐞𝐬𝐬𝐨𝐮𝐫𝐜𝐞𝐬 𝐡𝐮𝐦𝐚𝐢𝐧𝐞𝐬

• Document unique d’évaluation des risques professionnels.

• Modifications des horaires des services techniques.

• Actualisation des autorisations spéciales d’absence.

• Modification du temps de travail des professeurs de l’école de musique.

• Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation.

• Mise à jour du règlement intérieur des salles communales.

🔹 𝐕𝐢𝐞 𝐚𝐬𝐬𝐨𝐜𝐢𝐚𝐭𝐢𝐯𝐞

• Subventions d’investissement pour l’année 2026.

• Non-renouvellement du bail locatif de la Ville au Tennis Club.

🔹 𝐔𝐫𝐛𝐚𝐧𝐢𝐬𝐦𝐞

• Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Petite-Rosselle.

• Subvention AMISSUR pour les coussins berlinois.

• Diagnostic des biens sans maître.

• Cession foncière CDC Habitat.

• Désignation de membres au SELEM.

🔹 𝐏𝐨𝐥𝐢𝐭𝐢𝐪𝐮𝐞 𝐝𝐞 𝐥𝐚 𝐯𝐢𝐥𝐥𝐞

• Convention territoriale globale.

🔹 Questions orales.

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