Le prochain Conseil municipal de Petite-Rosselle se réunira :
Mardi 3 novembre 2026
À 18 h 30
Espace La Concorde – salle Walaster
𝐎𝐑𝐃𝐑𝐄 𝐃𝐔 𝐉𝐎𝐔𝐑
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 août 2026.
𝐀𝐝𝐦𝐢𝐧𝐢𝐬𝐭𝐫𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐠𝐞́𝐧𝐞́𝐫𝐚𝐥𝐞
• Désignation du secrétaire de séance.
• Désignation du correspondant incendie et secours.
• Motion pour la sauvegarde des archives médicales des anciens mineurs.
𝐅𝐢𝐧𝐚𝐧𝐜𝐞𝐬 – 𝐑𝐞𝐬𝐬𝐨𝐮𝐫𝐜𝐞𝐬 𝐡𝐮𝐦𝐚𝐢𝐧𝐞𝐬
• Document unique d’évaluation des risques professionnels.
• Modifications des horaires des services techniques.
• Actualisation des autorisations spéciales d’absence.
• Modification du temps de travail des professeurs de l’école de musique.
• Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation.
• Mise à jour du règlement intérieur des salles communales.
𝐕𝐢𝐞 𝐚𝐬𝐬𝐨𝐜𝐢𝐚𝐭𝐢𝐯𝐞
• Subventions d’investissement pour l’année 2026.
• Non-renouvellement du bail locatif de la Ville au Tennis Club.
𝐔𝐫𝐛𝐚𝐧𝐢𝐬𝐦𝐞
• Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Petite-Rosselle.
• Subvention AMISSUR pour les coussins berlinois.
• Diagnostic des biens sans maître.
• Cession foncière CDC Habitat.
• Désignation de membres au SELEM.
𝐏𝐨𝐥𝐢𝐭𝐢𝐪𝐮𝐞 𝐝𝐞 𝐥𝐚 𝐯𝐢𝐥𝐥𝐞
• Convention territoriale globale.
Questions orales.
