𝐌𝐚𝐫𝐝𝐢 𝟎𝟗 𝐣𝐮𝐢𝐧 𝟐𝟎𝟐𝟔 𝐚̀ 𝟏𝟖𝐡𝟑𝟎
𝐀̀ 𝐥’𝐄𝐬𝐩𝐚𝐜𝐞 𝐥𝐚 𝐂𝐨𝐧𝐜𝐨𝐫𝐝𝐞, 𝐬𝐚𝐥𝐥𝐞 𝐖𝐚𝐥𝐚𝐬𝐭𝐞𝐫
𝐈𝐧𝐟𝐨𝐫𝐦𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐚𝐮𝐱 𝐦𝐞𝐦𝐛𝐫𝐞𝐬 𝐝𝐞 𝐥’𝐀𝐬𝐬𝐞𝐦𝐛𝐥𝐞́𝐞 𝐝𝐞́𝐥𝐢𝐛𝐞́𝐫𝐚𝐧𝐭𝐞 :
𝐷𝑒́𝑙𝑒́𝑔𝑎𝑡𝑖𝑜𝑛 𝑑𝑢 𝐶𝑜𝑛𝑠𝑒𝑖𝑙 𝑀𝑢𝑛𝑖𝑐𝑖𝑝𝑎𝑙 𝑎𝑢 𝑀𝑎𝑖𝑟𝑒 — 𝑎𝑟𝑡. 𝐿2122-22 𝑑𝑢 𝐶𝐺𝐶𝑇
Tableau des DIA
Délégations des dépenses de plus de 5 000 €
Décision du Maire — Vente d’un bien mobilier d’une valeur inférieure à 4 000 €
Commission de contrôle des listes électorales (CCLE) — modification des membres
𝐎𝐑𝐃𝐑𝐄 𝐃𝐔 𝐉𝐎𝐔𝐑
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 avril 2026
𝐀𝐃𝐌𝐈𝐍𝐈𝐒𝐓𝐑𝐀𝐓𝐈𝐎𝐍 𝐆𝐄́𝐍𝐄́𝐑𝐀𝐋𝐄
Point 01 — Désignation du secrétaire de séance
Point 02 — Approbation de la nouvelle identité visuelle et de la charte graphique de la commune
Point 03 — Désignation d’un représentant pour la CAO — marché groupement de commandes restauration scolaire
𝐅𝐈𝐍𝐀𝐍𝐂𝐄𝐒 — 𝐑𝐄𝐒𝐒𝐎𝐔𝐑𝐂𝐄𝐒 𝐇𝐔𝐌𝐀𝐈𝐍𝐄𝐒
Point 04 — Création de postes
Point 05 — Création d’un Comité Social Territorial local
Point 06 — Location des salles communales — actualisation des tarifs et du règlement intérieur
𝐔𝐑𝐁𝐀𝐍𝐈𝐒𝐌𝐄
Point 07 — Cession de terrain à Phoenix France Infrastructures
Point 08 — Convention d’Occupation Privative du Domaine Public (CODP)
Point 09 — Convention balayeuse Ville/CAFPF — Eurozone et Route du Parc à Bois
Point 10 — Désignation d’un référent « Espèces à Enjeux pour la Santé Humaine » (EESH)
𝐂𝐔𝐋𝐓𝐔𝐑𝐄
Point 11 — Désherbage des livres de la Bibliothèque Municipale
Point 12 — Fixation de tarifs de vente de livres issus du désherbage
Point 13 — Questions orales
